Le site internet du Code des Usages de la charcuterie est édité par l’Ifip-Institut du porc, 5 rue Lespagnol, 75020 Paris, Tél. : +33 1 58 39 39 56 - ifip@ifip.asso.fr - Directeur général : Stéphane Gouault - Ingénieur chef de projet : Martine Carlier - Conception et développement Ifip : Michael Heilikman. Hébergement : Ifip-Institut du porc, La Motte au Vicomte, 35651 Le Rheu cedex.
Clauses de responsabilités : Toutes les informations publiées sur le site du Code des usages sont soigneusement contrôlées. L’Institut du porc ne peut en aucun cas être tenu de l'utilisation qui pourra être faite par l'internaute des informations qu'il pourra trouver sur le site, ni de leur interprétation, ni des conséquences de leur utilisation. L’Ifip ne pouvant garantir le risque d’une mise en ligne d’informations non valides, il décline toute responsabilité quant à d’éventuelles informations erronées. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de responsabilité vis-à-vis de tiers ou en cas de dommages directs, indirects ou consécutifs pouvant survenir suite à l’utilisation des informations de ce site Internet.
Copyright : L’accès à ce site Internet ne donne aucun droit pour la reproduction des informations sous quelque forme que ce soit. Pour pouvoir les reproduire, il faut en demander l’autorisation écrite préalable à l’IFIP. Toute utilisation abusive des droits d’auteur est formellement interdite. Tous les textes et autres éléments contenus sur ce site Internet font également l’objet d’un droit d’auteur.
Propriété intellectuelle : En vertu de l'article L.111-1 du code la propriété intellectuelle, aucun texte, ni élément composant le site du Code des usages de la charcuterie ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, dénaturé, transmis, diffusé ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation de l’Ifip, sous peine de poursuites.
Droits de reproduction : La reproduction de partie du contenu du site du code des usages de la charcuterie est autorisée sous réserve de l'accord express de l’Ifip, de l'ajout de la source et de la mention © Ifip-Droits réservés. L'Ifip se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon contrevenant aux présentes conditions générales basées sur les droits de propriété intellectuelle. L’utilisateur accepte que tout litige soit réglé devant la justice française.
Protection des données : L’Ifip se réserve le droit d’enregistrer et d’utiliser les données professionnelles qui lui sont transmises par voie électronique pour ses activités de diffusion de l’information. Elle s’engage toutefois à respecter les dispositions de la loi française relative à la protection des données et à ne pas transmettre ces données à des tiers.
Informatique et libertés : Conformément à la loi Informatique et Liberté N°78-17 du 6 janvier 1978 et rectifiée par la loi 2003-223 du 19 Mars 200, toute personne physique ou morale dispose d’un droit d’accès de modification, rectification et suppression aux données la concernant. L’IFIP s'engage à respecter ces textes de lois, notamment en ce qui concerne la non-divulgation d’information à des tiers sans accord préalable de l'intéressé. Les données personnelles recueillies par formulaires sont destinées à nos services. L'utilisateur est informé qu'il pourra recevoir des informations concernant des services proposés par l’IFIP, à moins d’exprimer le refus par simple mail à l'adresse électronique : ifip@ifip.asso.fr. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, l'utilisateur peut exercer un droit d’accès et de rectification ou de suppression des données le concernant, auprès de l’IFIP : 5 rue Lespagnol - 75020 Paris. ifip@ifip.asso.fr - 01 58 39 39 50.