Références classeur Pages 471 à 482 - Màj 2023

Emploi des additifs dans les produits définis dans le présent Code des usages

Le présent Code des usages décrit les règles d’emploi des additifs dans les produits qui y sont définis, il peut être plus strict que la réglementation. Vous trouverez, dans chaque fiche de définition de produits (partie «2.1. Définitions des produits»), au point «2.3. Additifs», la liste des additifs autorisés dans les produits concernés par la fiche. Sauf cas particulier précisé dans les définitions de produits, les additifs sont utilisés dans les conditions décrites dans les tableaux ci-après. Dans le cas des nitrites et des nitrates, les restrictions par rapport à la règlementation européenne sont reprises dans le tableau II.2.

Catégorisation des denrées alimentaires

Les conditions d’utilisation des additifs sont définies dans la partie D de l’annexe II du règlement (CE) 1333/2008 en fonction de la catégorie de la denrée alimentaire. Les produits définis dans le code appartiennent, à l’exception du saindoux à la catégorie « 08. Viandes » dont le détail est rappelé ci-dessous avec quelques exemples :

08. Viandes

08.1 Viandes fraîches autres que les préparations de viandes au sens du règlement...

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